Jugés coupables

Procès ayant opposé Mimi05 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Mimi05 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Énoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce jour du 20 décembre 1457.

Nous, Antoine de Navarre, Juge gelé du Duché enneigé du Lyonnais-Dauphiné, allons, dans le froid, rendre notre jugement à l'encontre de la dame Mimi05.
Nous rappelons au préalable qu'elle est accusée d'avoir déposé une offre d'emploi pour ouvrir non qualifié à deux reprises.

Vus les arguments apportés à notre connaissance.

Attendu que les preuves sont indiscutables.

Attendu que l'accusée ne nie pas les faits.

Attendu, circonstance aggravante, qu'elle ose nous réunir en ce jour dans le froid.

Attendu, circonstance aggravante, de la mauvaise foi de l'accusée.

Vu l'article V.2.c de notre coutumier, aujourd'hui couvert de givre.

Nous la condamnons en grelottant à se geler pendant deux jours dans nos geôles dépourvues de système de chauffage.

Et toc !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procès ayant opposé Spongebob81 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Spongebob81 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Énoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 20 décembre 1457, on nous a assez fait attendre.

Attendu que l'accusé se moque de nous.

Attendu qu'il ne se présente pas ici.

Attendu qu'il n'a pas réussi à prouver son innocence.

Nous, Antoine de Navarre, le condamnons à payer ses impôts avant Noël, à deux jours de prison et à une amende de 100 écus.

Non, mais ...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et d'une amende de 100 écus.

Procès ayant opposé Tandark au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Tandark était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 7 février 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons verdict dans l�affaire opposant la mairie d�Embrun au sieur Tandark accusé d'escroquerie.

Attendu les témoignages des deux parties

Vu qu il n est pas de notre ressort de faire l�apologie d un décret dument ratifié par le conseil ducal,
retenons , dans cette affaire, le fait délictueux de non respect du décret communal


Vu la culpabilité reconnue par l accusé lui même, nous en retenons cependant les circonstances atténuantes


Attendu le préjudice causé à la ville d�Embrun.

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons le sieur Tandark à:
d une part, en guise de réparation, aller
Couper une dizaine de stéres de bois qu�il devra revendre à la mairie d�Embrun selon le prix notifié du dit décret, soit à 3,80 écus


D autre part, afin qu il soit su que tout manquement à la loi ne peut rester impuni,
Nous le condamnons à une amende symbolique d'un écu et à une bastonnade publique.


Gardes ! saisissez vous de lui et conduisez le sur la place de Lyon pour y subir son châtiment
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Procès ayant opposé Anto1ne au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Anto1ne était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
En ce jour du 12 Février 1458, nous Dame Isabeau De Hauterives allons rendre jugement dans l�affaire opposant la ville d�Embrun au sieur Anto1ne accusé d�escroquerie

Attendu les arguments et plaidoiries de l�accusation
Attendu le refus de coopérer de l�accusé
Attendu la récidive avancée par le témoignage du plaignant
Nous allons lui prouver que le crime ne profite jamais

Au nom du gouverneur et de son peuple, nous condamnons le dénommé Anto1ne à une peine de 10 écus d�amende majorée de 5 écus pour mépris envers les forces de l�ordre ainsi qu� à 1 jour de prison pour outrage à magistrats

Gardes ! trouvez cet homme et enfermez le

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 15 écus.