Relaxés

Aller en bas

Relaxés Empty Relaxés

Message  samthebeast le Ven 22 Jan - 14:19

Procès ayant opposé Imperatrice au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Imperatrice était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 21 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons verdict dans l affaire qui oppose le duché à la dame Impératrice accusée de ne pas avoir respecté la grille des salaires en vigueur au moment des faits.

Attendu les témoignages des deux parties

Vu les différents changements intervenus dans cette grille des salaires
Vu la retraite prolongée de la prévenue
Vu les regrets exprimées
Vu la primo infraction

reconnaissant ces faits comme circonstances atténuantes, nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, accordons la relaxe à Dame Impératrice.

Qu il en soit ainsi

_________________
Relaxés Bannia10
Spoiler:
Relaxés Sanach10
Intendant au Commerce - Propriétaire de "La cave de l'oncle Sam" - Archiviste Politique du Duché
samthebeast
samthebeast
Adjoint au maire
Adjoint au maire

Masculin Nombre de messages : 127
Age : 39
Localisation : 6-4 Quartier du Nord à Embrun
Date d'inscription : 24/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser