Relaxés

Procès ayant opposé Imperatrice au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Imperatrice était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce jour du 21 Janvier 1458, nous, Dame Isabeau De Hauterives rendons verdict dans l affaire qui oppose le duché à la dame Impératrice accusée de ne pas avoir respecté la grille des salaires en vigueur au moment des faits.

Attendu les témoignages des deux parties

Vu les différents changements intervenus dans cette grille des salaires
Vu la retraite prolongée de la prévenue
Vu les regrets exprimées
Vu la primo infraction

reconnaissant ces faits comme circonstances atténuantes, nous, juge du Lyonnais Dauphiné, au nom du gouverneur et de son peuple, accordons la relaxe à Dame Impératrice.

Qu il en soit ainsi